• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 11 juin 2001

II-2. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Office du tourisme - Classement 4 etoiles. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 11 juin 2001

II-3. – Représentation de la Ville de Nancy à l'Association Villes et Métiers d'Art. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 11 juin 2001

II-4. – Cession à la Société IMMOTEP d'une parcelle de terrain 13 rue des Tanneries à Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 11 juin 2001

II-5. – Appel d'offres ouvert - Église Notre Dame de Bonsecours - Restauration des décors de la voûte - Installation d'un plancher d'échafaudage et équipements connexes. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 11 juin 2001

II-6. – Appel d'offres ouvert - Église Saint Sébastien - Restructuration de l'installation de chauffage. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 11 juin 2001

II-7. – Appel d'offres ouvert : illuminations de fin d'année - programme 2001 - équipement, pose et raccordement des motifs lumineux. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 11 juin 2001

II-8. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de matériel divers - Année 2002. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 11 juin 2001

II-9. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de carburant - Année 2002. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 11 juin 2001

II-10. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 11 juin 2001

II-11. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 5, 6 et 7 juillet 2001, organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 11 juin 2001

III-1. – Admission en non valeur des produits irrécouvrables pour l'année 2001. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 11 juin 2001

III-2. – Annulation des titres de recettes et remises gracieuses. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 11 juin 2001

III-3. – Constat de conversion. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 11 juin 2001

III-4. – Dispositions générales relatives à l'aménagement et à la réduction du temps de travail. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 11 juin 2001

III-5. – Modification du tableau des effectifs. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 11 juin 2001

III-6. – Régime indemnitaire attaché à l'emploi d'accompagnateur d'insertion d'emploi. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 11 juin 2001

III-7. – Création d'un emploi contractuel de chargé de communication et des relations publiques de l'Ensemble Poirel. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 11 juin 2001

III-8. – Dérogation au repos dominical le 1er juillet 2001 - entreprise AXA ASSURANCES. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 11 juin 2001

III-9. – Piscine ronde de Nancy Thermal - Rénovation des installations de chauffage et de traitement d'aire - proposition d'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 11 juin 2001

III-10. – Nettoyage et lavage des vitres et glaces de diverses propriétés communales - Appel d'offres ouvert - proposition d'avenant n° 1 au marché. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier