Résultats 119781 à 119800 sur 133560

VII-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour l'octroi d'un prêt PLUS de 27 593,27 euros à contracter auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'amélioration d'un logement sis 6, rue François Guinet à Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 49
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour un prêt locatif à usage social (PLUS) d'un montant global de 166 108,45 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition amélioration de 6 logements s. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 49
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-4. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour l'obtention de deux prêts de type PLUS d'un montant global de 201 842,50 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération acquisitio. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 49
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-7. – Commissions municipales remplacement de deux conseillères. (Commission municipale cadre de vie et commission education temps de l'enfant) (Mme Creusot - Mme Ducloy-Linassi). • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 49
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-1. – Grand Projet de Ville : Versement d'une participation financière de la Ville de Nancy à la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la réalisation d'une maquette du secteur du Plateau. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 50
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-1. – Extension - rénovation de l'école maternelle Clemenceau - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage haute qualité environnementale. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 50
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-1. – Conventions avec le Conseil régional de Lorraine pour l'attribution d'aides au titre du Fonds Régional de Cohésion Sociale. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 50
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-1. – Fonds de concours et convention de mise à disposition de la salle d'honneur des Universités, sise 11 place Carnot à Nancy, entre l'État représenté par MM. Le Préfet, le Directeur des services fiscaux de Meurthe-et-Moselle, le Recteur Chancelier des Univ. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 50
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales