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IV-3. – Décision modificative n°3. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Ouvertures de crédits provisoires 2002 en investissement et en fonctionnement. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-5. – Sociétés d'économie mixte à participation municipale - Approbation des rapports annuels des mandataires pour 2000. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-6. – Financement du Chantier Culturel. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-7. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société BATIGERE pour un prêt locatif à usage social (PLUS) d'un montant de 1 158 613 uros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la réalisation de 27 logements situés rue d. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-8. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société BATIGERE Nancy pour un prêt locatif à usage social (PLUS) d'un montant de 914 694 uros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la construction de 19 logements situés. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-9. – Tarification des services municipaux -année 2002. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-10. – Dérogation au repos dominical le 23 décembre 2001 - METRO CASH et CARY France. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-11. – Revalorisation de la rémunération afférente à l'emploi contractuel de producteur à la direction de la communication et des relations extérieures. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Centre régional des musiques actuelles - Approbation du programme. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Annulation du versement de subventions à des associations productrices de spectacles à l'Austrasique. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-3. – Convention d'affiliation du centre international de Remicourt avec la Fédération Unie des Auberges de Jeunesse (F.U.A.J.). • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-4. – Convention de mise à disposition des installations sportives municipales pour les établissements d'enseignement du second degré. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-5. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des Relations Européennes et internationales. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Désignation des membres - Commission d'appel d'offres. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Fourniture de matériels et de progiciels bureautique, de consommables et prestations de formation pour l'année 2001 - Lot n°3 Prestations de formation sur les progiciels de la Ville de Nancy - Avenant de transfert. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-3. – Piscine ronde de Nancy-Thermal - Contrat de fourniture d'énergie calorifique avec Nancy-Energie - Avenant n°1. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-4. – Travaux de désinfection et de désinsectisation - Année 2002 - marché négocié - Signature du marché. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-5. – Abonnement à des périodiques pour la Médiathèque et la Bibliothèque Municipale - Année 2002 - Consultation écrite - Signature des marchés. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-1. – Convention entre la Ville de Nancy et la Société lorraine pour la protection des animaux pour le contrôle et la surveillance des colonies de chats errants sur le territoire de la Ville de Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier