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• 13 mai 2002

III-3. – Garantie d'un emprunt de 75 000 euros accordée à l'association oeuvre de secours aux malades. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Convention entre la Ville de Nancy et des organismes de formation. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Régisseur de recettes et d'avances - Indemnité de responsabilité et cautionnement. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Information sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit municipal de Nancy au 31 décembre 2001. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Appel d'offres ouvert - Palais du Gouvernement. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Maintenance des installations techniques dans les propriétés communales de la Ville de Nancy - Proposition d'avenant n° 2 au lot n° 5 appareils élévateurs, manches d'évacuation. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – École primaire Gebhart - programme de restructuration des locaux -attribution des marchés de travaux. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Attribution de subventions aux coopératives des écoles organisant des classes de découvertes en 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase de l'année 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et à vocation d'insertion. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-3. – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-4. – Attribution de subventions aux associations relatives aux emplois jeunes - 1ère phase 2002 : février, mars, avril et mai 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24 juin 2002 • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Approbation du compte administratif principal 2001 et des comptes administratifs annexes. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2001 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Affectation des résultats de l'exercice 2001. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Information : Point sur les actions menées en matières d'emploi et d'insertion professionnelle. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Contrat de Ville de l'Agglomération nancéienne - Déclinaisons territoriales. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 2001. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier