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• 31 mars 2003

VII-4. – Rénovation et restructuration du Marché central - proposition d'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-5. – Appel d'offres ouvert - Marché central - Restructuration des caves. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-6. – Appel d'offres ouvert - Médiathèque - Climatisation du petit théâtre et des bureaux. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-7. – Appel d'offres ouvert - Centre chorégraphique national - Travaux de restructuration intérieure. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-8. – Appel d'offres ouvert - Divers bâtiments - Constitution dossier technique amiante. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-9. – Appel d'offres ouvert - Restructuration et remise en conformité sanitaire du restaurant municipal 12, rue Pierre Fourier à Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-10. – Appel d'offres ouvert - Achats de véhicules pour l'année 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-11. – Désignation des membres commissions d'appels d'offres. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-1. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association et sous contrat simple. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-3. – Attribution d'une subvention a une association organisant des activités périscolaires. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-4. – Attribution de subventions aux coopératives des écoles organisant des classes de découvertes en 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-1. – Avenant n°3 à la Convention du 22 février 2001 avec le service départemental d'incendie et de secours de Meurthe-et-Moselle pour la mise en place d'agents de sécurité lors de représentations à l'Opéra-Théâtre. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-2. – Installation classée soumise à enquête publique Société Permalli modifications d'installations. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-3. – Dénomination parc Saint Mansuy de la propriété municipale située derrière l'église Saint Mansuy, et sa réouverture au public. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-4. – Conventions avec la SCI WB et la Ville de Nancy pour l'installation et l'utilisation d'une piste d'éducation routière dans une partie de l'immeuble sis à Nancy 62-66 rue Oberlin , et entre l'association Réciprocité et la Ville de Nancy pour l'assistance. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26 mai 2003 • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Projet intercommunal de création d'une zone franche urbaine. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Cession de parcelles du domaine privé de la Ville de Nancy à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Attribution de subventions de ravalement. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier