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II-4. – Avis sur les modifications envisagées du Plan d'Occupation des Sols POS. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Zone d'aménagement concerté Austrasie - Approbation de la note de conjoncture 2002 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2002. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-6. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2002 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2002. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-7. – Zone d'aménagement concerté PROVENCAl' Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31 décembre 2002. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-8. – Campagne de ravalement Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-9. – Demande d'autorisation d'acquisition du capital social de la société SACIA par la SOLOREM. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-10. – Adhésion de la Ville de Nancy à la Fédération des Halles et Marchés couverts de France. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-11. – Attribution d'une subvention à l'Association Interpixels dans le domaine des Nouvelles Technologies. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-12. – Attribution d'une subvention à l'Association SUP'VENTE. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-13. – Attribution d'une subvention à l'Association des Universités Lorraines Prix Entreprises Enseignements Supérieurs. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-14. – Chambre des Métiers de Meurthe-et-Moselle attribution d'une subvention destinée à couvrir les frais d'utilisation de la salle Poirel. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-15. – Association RECIPROCITE Convention relative à la mise en place d'un chalet consigne. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-16. – Convention avec RECIPROCITE pour le versement d'une subvention de fonctionnement. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-17. – Modification de la dénomination de la Place Dombasle. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-18. – Cession de l'immeuble 8 rue Callot à Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Musée de l'École de Nancy : Exposition 2004 Les Verreries d'Emile GALLE : Convention avec la Fondation NEUMAN de GINGINS (Suisse) Demandes de subventions aux différents partenaires institutionnels. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Orchestre Symphonique Lyrique de Nancy : demande de subvention au Conseil général de Meurthe-et-Moselle. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Convention entre la Ville de Nancy et le Centre chorégraphique national Ballet de Lorraine. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Convention entre le Conseil régional de Lorraine et la Ville de Nancy relative à l'opération Exposition Lorraine 2004. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Attribution de subventions à des associations culturelles utilisant la salle Poirel. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier