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II-3. – Convention triennale et multipartite relative aux activités de l'association Espace Bébés pour les années 2004 à 2006. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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II-5. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux Prêts Locatifs à Usage Social (PLUS) d'un montant global de 125 044 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer l'acquisition-amélioration d'un logement coll. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-6. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS), d'un montant global de 1 090 263 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer la charge foncière et les trav. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-7. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour deux Prêts Locatifs à Usage Social (PLUS), d'un montant global de 856 100 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer la charge foncière et les travau. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Bail entre l'État - Ministère de l'Intérieur et la Ville de Nancy, pour l'immeuble dit Hôtel de Fontenoy 6, rue du Haut-Bourgeois à Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Convention d'objectifs pour l'année 2004 entre la Ville de Nancy et l'association Lorraine Congrès et versement d'une subvention de fonctionnement. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association et sous contrat simple. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Convention d'aide financière entre la Caisse d'allocations Familiales de Meurthe-et-Moselle et la Ville de Nancy concernant l'accueil périscolaire des écoles maternelles et élémentaires publiques. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Hôtel de ville. Restauration du péristyle et de l'escalier d'honneur. 2ème tranche conditionnelle. Convention financière avec l'État. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-3. – Place Stanislas. Restauration des balustrades et de leur décor sculpté. Tranche 3/3 : achèvement de la restauration des basses faces. Convention financière avec l'État. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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