• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2004
• 28 juin 2004

VII-1. – Le Contrat éducatif local - Année 2004-2005 : demande de subvention au titre du Contrat de ville. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2004
• 28 juin 2004

VIII-1. – Développement d'un réseau de télécommunications sans fil - Adoption d'une charte environnement qualité de vie relative aux stations et antennes relais de téléphonie mobile. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2004
• 28 juin 2004

VIII-2. – Convention de location de longue durée de trois emplacements au Parking Faubourg des Trois-Maisons. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2004
• 28 juin 2004

VIII-3. – Convention de location de longue durée de 6 emplacements au parking Croix de Bourgogne pour la SCI AGIERE 3. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2004
• 28 juin 2004

VIII-4. – Convention de location de longue durée de cinquante trois emplacements au parking Croix de Bourgogne, pour la SARL LIVARO. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2004
• 28 juin 2004

VIII-5. – Facturation des frais d'enlèvement de véhicules gênants par la fourrière communautaire. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2004
• 28 juin 2004

VIII-6. – Parking du Faubourg des Trois-Maisons : tarifications préférentielles. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2004
• 28 juin 2004

IX-1. – Modification du tableau des effectifs. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2004
• 28 juin 2004

IX-2. – Mise à disposition d'un agent auprès du Grand Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2004
• 28 juin 2004

IX-3. – Modification des dispositions financières relatives aux pianistes chefs de chant de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2004
• 28 juin 2004

IX-4. – Renouvellement de l'emploi contractuel de chargé de communication et des relations publiques à l'Ensemble Poirel. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2004
• 28 juin 2004

IX-5. – Renouvellement de l'emploi contractuel de régisseur son de l'Opéra. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2004
• 28 juin 2004

IX-6. – Renouvellement de l'emploi contractuel de responsable du service Photo. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2004
• 28 juin 2004

IX-7. – Renouvellement de l'emploi de médecin contractuel au service Nancy Ville Santé. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2004
• 28 juin 2004

IX-8. – Recrutement d'un chargé du protocole. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2004
• 28 juin 2004

IX-9. – Renouvellement de l'emploi contractuel de directeur Général de l'Opéra, Administrateur Général de l'Orchestre. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2004
• 28 juin 2004

IX-10. – Commissions municipales permanentes : remplacement de deux conseillers municipaux. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2004
• 28 juin 2004

IX-11. – Contrat d'assurances dommages aux biens sur les bâtiments propriétés de la Ville de Nancy : avenant n° 2. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2004

20 septembre 2004 • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2004
• 20 septembre 2004

1. – Extension de compétences à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier