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3. – Convention d'occupation de locaux avec l'Office de Tourisme 1, place Stanislas Déclassement d'immeuble et conclusion d'un bail commercial avec la société CFC DAUM 14, place Stanislas. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-3. – Fixation des durées d'amortissement concernant les travaux effectués sur des biens dont la ville n'est pas propriétaire. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

PMH-2. – Hôtel de Ville - Restauration des décors du Salon Carré - Convention financière avec l'État - Demande de subvention auprès du Conseil général. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

PMH-3. – Hôtel de Ville - Restauration du péristyle et escalier d'honneur. Convention financière avec l'État. Commande de l'étude préalable. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

PMH-4. – Pavillon XVIIIème du Musée des beaux-arts - Deuxième tranche - Convention financière avec l'État. Subvention du Conseil général. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AOT-6. – Marché de maîtrise d'oeuvre. Aménagement de locaux pour les services du centre technique municipal et des espaces verts dans l'ancienne école E. Michelet - 10, rue Dominique Louis. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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