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VI-11. – Signature d'une convention annuelle avec la MJC Lillebonne dans le cadre spécifique des actions menées par la Galerie Lillebonne, Espace d'art contemporain. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-12. – Versement de la subvention à l'École des Musiques de Lillebonne dans le cadre de la convention entre la Ville de Nancy et la MJC Lillebonne. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-7. – Convention de répartition des charges du complexe sportif Pierre de Coubertin entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-8. – Avenant à la convention d'équipement entre la Ville de Nancy et l'Union Spéléologique de l'Agglomération nancéienne. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-1. – Transfert de propriété du parking Croix-de-Bourgogne à Nancy - Approbation de l'ajustement de l'attribution de compensation de la Ville de Nancy à compter de l'exercice 2007. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X-5. – Convention de mécénat entre la Ville et la société Nordon dans le cadre des manifestations Luxembourg et Grande Région, capitale européenne de la culture 2007. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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