Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1999 1er février 1999 • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1999 1er février 1999 I-1. – Construction d'un Marché aux Bestiaux à Laneuveville devant Bayon - Convention de participation financière de la Ville de Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 576 W 21 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1999 1er février 1999 I-2. – Acquisition de la mitoyenneté de murs et travaux de réfection de clôtures parc public Charles III - appel d'offres ouvert. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 576 W 21 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1999 1er février 1999 I-3. – Avis de la Ville de Nancy sur l'arrêt du projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de Laneuveville-devant-Nancy par la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 576 W 21 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1999 1er février 1999 I-4. – Acquisition et utilisation de fichiers informatiques de la Direction Générale des Impôts. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 576 W 21 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1999 1er février 1999 II-1. – Garantie d'Emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt Pacte de Relance pour la ville d'un montant de 1.968.300 Francs destiné à financer la réhabilitation du Blanc Sycomore au Haut-du-Lièvre à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 576 W 21 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1999 1er février 1999 II-2. – Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour la création d'un logement adapté au Haut-du-Lièvre à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 576 W 21 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1999 1er février 1999 II-3. – Convention entre l'office public d'aménagement et de construction de Nancy (OPAC) et la Ville de Nancy : versement par l'OPAC d'une participation financière à l'aménagement des abords de l'immeuble le Marronnier Rouge au Haut-du-Lièvre. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 576 W 21 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1999 1er février 1999 II-4. – Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 576 W 21 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1999 1er février 1999 III-1. – Modification du tableau des effectifs. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 576 W 21 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1999 1er février 1999 III-2. – Création d'un emploi contractuel de chef de projet informatique. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 576 W 21 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1999 1er février 1999 IV-1. – Divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre. Avenant n°1 au contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 576 W 21 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1999 1er février 1999 V-1. – Appel d'offres ouvert pour la construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1999 - Couches de roulement. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 576 W 21 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1999 1er février 1999 V-2. – Appel d'offres ouvert : aménagement de la rue Gustave Simon. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 576 W 21 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1999 1er février 1999 V-3. – Appel d'offres ouvert pour l'achat, la pose et la mise en service de bornes escamotables automatiques en remplacement des bornes pneumatiques. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 576 W 21 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1999 1er février 1999 V-4. – Appel d'offres ouvert - Mur du Cimetière du Sud - Travaux de ravalement. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 576 W 21 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1999 1er février 1999 V-5. – Appel d'offres ouvert - Groupe scolaire du Placieux - Rénovation de la chaufferie. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 576 W 21 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1999 1er février 1999 V-6. – Appel d'offres ouvert - Réfection des couvertures d'écoles. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 576 W 21 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1999 1er février 1999 V-7. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 576 W 21 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération