• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1999
• 29 mars 1999

IX-5. – Attribution de subventions aux commissions municipales de quartiers. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 mars 1999

X-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des Relations Internationales. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17 mai 1999 • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mai 1999

I-1. – Conventions entre la Ville de Nancy et la Caisse des dépôts et consignations (CDC) ET CDC Consultants. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mai 1999

I-2. – Rétrocession par EPML à Ville de Nancy du terrain Nordon – 68 avenue du XXème corps à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Acquisition d'un terrain jouxtant le Centre Technique Municipal. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mai 1999

I-4. – Charles III - Implantation d'un commissariat de police au rez de chaussée de l'immeuble La Dragée. Participation financière de la Ville de Nancy au loyer et aux aménagements spécifiques. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mai 1999

I-5. – Modification de la Zac Stanislas-Meurthe – extension du périmètre – programme des équipements publics – convention à intervenir avec la Communauté urbaine. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-6. – Zac d'Austrasie : programme des équipements publics, convention à intervenir avec la Communauté urbaine. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-7. – Cession, à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (O.P.A.C.), de l'immeuble 88-92 rue de la Colline à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-8. – Cession, à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (O.P.A.C.), de l'immeuble 9 rue de Régniéville à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-9. – Campagne de ravalement – Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Représentation du conseil municipal au Conseil d'Orientation et de Surveillance (C.O.S.) du Crédit municipal. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Relogement temporaire et aides diverses aux victimes de sinistres. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Enquête de commodo et incommodo – Avis du conseil municipal sur la création de chambres funéraires par la Société OGF. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4. – Mise à disposition de personnels auprès de la Communauté urbaine. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Contrat du Directeur musical de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-6. – Mise en place d'un contrôle de gestion et création d'un emploi contractuel de contrôleur de gestion. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Exonération de la part communale de taxe professionnelle des entreprises de spectacles et des cinémas. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Renouvellement de la Garantie d'emprunt accordée à l'association du Beau par délibération du 18 décembre 1989. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier