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X-54. – Avenant de clôture du contrat de concession du service public de restauration collective de la Ville de Nancy pour la période 1992-2008. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X-55. – Avenant transactionnel dans le cadre des désordres constatés sur la chape de la scène de Musiques Actuelles L'Autre Canal. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 180
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Rapports annuels des délégataires de services publics et rapports des travaux de la Commission consultative des services publics locaux. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 183
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-1. – Participation de la Ville de Nancy, aux côtés du Grand Nancy, à la candidature française à l'organisation de l'EURO de football 2016. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Aménagement de l'espace Thiers - Intérêt général de l'opération - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre et approbation de l'avenant n°1 à la convention constitutive du groupement de commandes. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-7. – Requalification de l'Ancienne Chaudronnerie Lorraine - Convention de travaux avec l'Etablissement public foncier de Lorraine. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-10. – Versement à la Communauté urbaine du Grand Nancy d'un complément de participation financière au suivi animation de l'OPAH Rives de Meurthe pour l'année 2008. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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