Résultats 123861 à 123880 sur 133611

I-5. – Contrat de projet 2003-2006 entre le Conseil régional de Lorraine et la Ville de Nancy relatif à l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 30
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-8. – Convention de partenariat entre la SNCF et la Ville de Nancy pour promouvoir l'exposition De la Lorraine qui se déroulera du 24 avril au 26 juillet 2004. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 30
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-9. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, chargée de la gestion des Musées de Metz pour l'édition d'un billet jumelé lors de l'exposition De la Lorraine. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 30
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-10. – Convention de partenariat avec le Printemps pour l'exposition Verreries d'Emile Gallé - De l'oeuvre unique à la série présentée au Musée de l'École de Nancy du 12 mai au 15 août 2004. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 30
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-3. – Convention triennale et multipartite relative aux activités de l'association Espace Bébés pour les années 2004 à 2006. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 30
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-5. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux Prêts Locatifs à Usage Social (PLUS) d'un montant global de 125 044 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer l'acquisition-amélioration d'un logement coll. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 30
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-6. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS), d'un montant global de 1 090 263 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer la charge foncière et les trav. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 30
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-7. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour deux Prêts Locatifs à Usage Social (PLUS), d'un montant global de 856 100 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer la charge foncière et les travau. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 30
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-2. – Bail entre l'État - Ministère de l'Intérieur et la Ville de Nancy, pour l'immeuble dit Hôtel de Fontenoy 6, rue du Haut-Bourgeois à Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 30
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-3. – Convention d'objectifs pour l'année 2004 entre la Ville de Nancy et l'association Lorraine Congrès et versement d'une subvention de fonctionnement. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 30
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales