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VI-55 . – Attribution de subventions pour le fonctionnement, les manifestations et dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-56 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société SCREG EST dans le cadre du tournoi de Horse-ball des 19 et 20 mai 2012 • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-57 . – Intervention des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de Meurthe-et-Moselle. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-58 . – Détermination des taux de promotion pour l'accès à l'échelon spécial du dernier grade de certains cadres d'emplois de catégorie C • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-65 . – Appel d'offres ouvert. Années 2013 à 2017. Travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs, dans les propriétés communales de la Ville de Nancy • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-2 . – Avis sur la cession de 15 logements sis 17 rue René Cassin et 18 rue de l'Abbé Grégoire à Nancy et 16 parkings souterrains par l'OPH de Nancy • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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