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XII-3. – Régie de recettes au service circulation pour l'encaissement des droits de stationnement par horodateur, stationnement résidant et ventes de cartes piaf. - Demande de sursis de versement et demande d'avis sur la décharge de responsabilité. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-2. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation à l'animation sportive pendant les vacances d'hiver 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-3. – Versement de subvention de fonctionnement - Convention entre la Ville de Nancy et le Punch Volley-Ball Nancy Maxéville Malzéville. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-5. – Versement de subvention de fonctionnement - Avenant pour l'année 2005 à la Convention entre la Ville de Nancy et des clubs sportifs nancéiens. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-6. – 25° anniversaire du Centre Régional d'Information Jeunesse de Lorraine (CRIJL): groupes de paroles contre les discriminations pour Nancy et son agglomération. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Opération de Renouvellement Urbain sur le plateau - Versement à la Communauté urbaine du Grand Nancy d'une participation financière à la réalisation d'un plan partagé. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Convention de Partenariat relative à la reconduction de l'Equipe Emploi Insertion sur le quartier du Haut-du-Lièvre entre la Ville de Nancy, l'État, l'ANPE, la Mission locale, le Plan d'Insertion par l'Economique de l'Agglomération nancéienne, et le. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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