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I-5 . – Travaux de restauration et de rénovation de l'école Stanislas - Demande de subvention au titre du Fonds territorial d'investissement au Conseil Général de Meurthe et Moselle • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-6 . – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifs entre la Ville de Nancy et les syndicats • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-8 . – Versement d'une subvention de fonctionnement et mise à disposition d'un agent municipal à la Mission Locale du Grand-Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et la Mission Locale du Grand-Nancy • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-11. – Intervention des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de Meurthe-et-Moselle • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-12 . – Demande déposée par les Voies Navigables de France à l'effet d'être autorisées à réaliser le plan de gestion des travaux d'entretien régulier du Canal de la Marne au Rhin Est de Frouard (54) à Réchicourt-le-Chateau (57) au titre du Code de l'Environnement • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-13 . – Exonération des droits de voirie à l'occasion de l'installation des commerçants dans le cadre de la braderie d'été • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-16 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société EDF dans le cadre de la 35ème édition du Livre sur la Place • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-17 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la société Batigère NORD-EST dans le cadre de la 35ème édition du Livre sur la Place • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-18 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le CREDIT MUTUEL dans le cadre de la 35ème édition du Livre sur la Place • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-19 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société DAUM dans le cadre de la 35ème édition du Livre sur la Place • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-20 . – Convention tripartite entre la Ville de Nancy, l'association Lire à Nancy et l' Association Plumes A Connaître - Le Livre sur la Place 2013 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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