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16 décembre 2013 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S - 1. – Dénomination d'un espace public Nelson Mandela • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Avenant de prolongation du Contrat de Projets Etat - Région sur l'année 2014 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2 . – Vote du budget primitif 2014 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3 . – Gestion de l'encours de la dette • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-4 . – Admission en non valeur des produits irrécouvrables • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-5 . – Ajustement des autorisations de programme 2010 - 2014 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-6 . – Demande d'avis conforme au conseil municipal sur les emprunts du Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-7 . – Tarification des Services Municipaux pour l'année 2014 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-8 . – Attribution d'une subvention au Centre communal d'action sociale • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-9 . – Versement d'une subvention à l'Office Nancéien des Personnes Agées (O.N.P.A.) • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-10 . – Fonds d'Aide aux Jeunes - Avenant à la convention du 25 juin 2012 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-11. – Attribution de subvention à l'association Lorraine Active • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-12 . – Renouvellement des conventions de partenariat et Attribution de subventions aux Maisons des Jeunes et de la Culture de Nancy • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-13 . – Attribution de subvention de fonctionnement et avenant de prorogation à la convention Pass'Sport et Culture • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-14 . – Participation de la Ville de Nancy aux établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour 2014 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-15 . – Attribution d'une subvention à la coopérative d'une école organisant une classe de découvertes pour l'année scolaire 2013-2014 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-16 . – Attribution d'une subvention à la Caisse des écoles de la Ville de Nancy pour l'année 2014 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-17 . – Transports collectifs organisés dans le cadre d'activités de la Ville de Nancy - Année 2014 - Appel d'offres ouvert • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-18 . – Attribution de subventions au titre du fonctionnement et des manifestations sportives • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier