Résultats 124701 à 124720 sur 133560

III-45 . – Convention relative à l'expérimentation de transmissions radio entre la Police Nationale et la Police Municipale au travers d'un prêt de terminaux et d'équipements radioélectriques • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 37
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-46 . – Attribution de subventions au Comité d'action sociale et à l'Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy pour l'année 2014 • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 37
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-50 . – Renouvellement de la convention de mutualisation de moyens avec la Direction des Systèmes d'Information et des Télécommunications du Grand Nancy • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 37
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-51. – Marchés d'entretien des espaces verts de la Ville de Nancy - Avenant au lot n°1 : entretien des espaces verts des groupes scolaires • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 37
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-6 . – Autorisations d'absence et crédits d'heures permettant aux élus municipaux de concilier leur mandat avec l'exercice d'une activité professionnelle • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 39
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales