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VII-53 . – Convention complémentaire à la convention de financement des travaux d'accessibilité de l'environnement professionnel • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-56 . – Avenant n°1 au lot n°1 -Voirie- de l'appel d'offres relatif aux travaux d'entretien et petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-1. – Soutien à la candidature de la France à l'Exposition Universelle 2025 - EXPOFRANCE 2025 - Signature d'un protocole d'accord • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-3 . – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas-Meurthe et ZAC Austrasie - Notes de conjoncture pour l'exercice 2014 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-6 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Mon Désert-Jeanne d'Arc-Croix de Bourgogne et Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy: subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-7 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Mon Désert-Jeanne d'Arc-Croix de Bourgogne: versement à la Communauté urbaine du Grand Nancy d'une participation financière pour l'année 2015 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-8 . – Avis sur la cession de 39 logements collectifs situés 4 rue Jean-Prouvé et 63B-65 rue Jeanne-d'Arc à Nancy et de 41 logements collectifs situés 23-25-27 rue de Karlsruhe à Nancy appartenant à Batigère • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-10 . – Raccordement de divers bâtiments communaux au réseau de chauffage urbain du quartier du Haut-du-Lièvre. Subvention d'équipement 2015 au titre de la convention de répartition des coûts d'investissement avec l'OPH de Nancy • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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