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IX-7. – Attribution de subventions aux associations sportives fonctionnement, manifestations et sport universitaire - Avenant à convention avec deux clubs. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-8. – Convention entre la Ville de Nancy, les clubs sportifs et les prestataires participant aux animations sportives pendant les vacances scolaires. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-9. – Intervention des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec l'Inspection académique. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XII-2. – Avenant n° 1 à la convention de lutte contre le logement indigne et non décent en vue d'approuver l'adhésion du Droit Au Logement (DAL). • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XII-4. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2007 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XIII-1. – Église Saint-Sébastien - Restauration de l'orgue de tribune - Révision des coûts de travaux et de maîtrise d'oeuvre - Convention financière avec l'État. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XIV-1. – Convention de partenariat entre le Comité d'Entreprise de la Banque Populaire Lorraine Champagne et la Ville de Nancy (musée lorrain). • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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