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VII-67 . – Echange de terrains entre la Ville de Nancy et la Région Grand Est - 34 bis rue des jardiniers / emprise Parc Charles III • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-68 . – Versement de la Subvention d'Equipement à la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunication du Grand Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-69 . – Modification de la délégation de compétences accordées par le conseil municipal à Monsieur le Maire sur le fondement de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-71. – Avenant n° 1 au lot n° 9 Appareils élévateurs du marché à procédure adaptée relatif aux travaux d'amélioration de l'accessibilité des locaux de l'Hôtel de Ville • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-72 . – Avenant n°2 au lot n°1 Voirie de l'appel d'offres relatif aux travaux d'entretien et petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-4 . – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas-Meurthe et ZAC Austrasie - Notes de conjoncture pour l'exercice 2015 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-6 . – Protocole de préfiguration du Nouveau Projet de Renouvellement Urbain multi-sites du territoire de la Métropole du Grand Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-8 . – 6ème Programme de l'Habitat Durable: Programme d'intérêt général (P.I.G.) Améliorer l'Habitat dans le Grand Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-11. – Marchés de Saint-Nicolas - Conventions de partenariat avec l'Association des Commerçants et Artisans de la Ville Vieille et avec l'Association le Grenier de Callot. • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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