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IX-16. – Disposition complémentaire relative au taux de promotion pour les avancements de grade des agents pour l'année 2010. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 188
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes concernant l'Opéra national de Lorraine pour la période 2002 - 2009. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 190
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-6. – Garantie d'emprunt sollicité par l'association Accueil et Réinsertion Sociale (ARS) à hauteur de 1 578 315 euros pour la construction d'un foyer d'accueil médicalisé pour personnes handicapées et marginalisées. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 190
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-14. – Élections régionales des 14 et 21 mars 2010. Attribution gratuite de places de cinéma pour les Présidents et Assesseurs des bureaux de vote. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 190
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales