Résultats 33761 à 33780 sur 134502

V/10. – Avenant à la convention pour l'exploitation du snack-bar de la piscine de plein air et des appareils distributeurs de la grande piscine de Nancy-thermal. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 117
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/12. – Participation du syndicat intercommunal scolaire des dépenses de chauffage, d'eau et d'électricité du G.E.G. Guynemer : approbation d'un avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Nancy et le syndicat intercommunal scolaire. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 117
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/2. – Garantie d'un emprunt de 1 000 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations par l'association de la foire et des salons internationaux de Nancy et destiné au financement de la construction d'un nouveau hall au parc des expositions de Nancy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 117
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/3. – Garantie d'un emprunt de 30 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations par l'association du Beau destiné au financement de travaux d'aménagement et de réfection du centre de vacances lieu-dit « au Beau » au Tholly (Vosges). • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 117
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/1. – Application de l'arrêté préfectoral du 7juillet 1976 : représentation de la Ville de Nancy au conseil du District urbain de l'agglomération nancéienne. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 117
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/2. – Garantie d'un emprunt complémentaire de 212 000 F. auprès de la caisse des dépôts et consignations de Nancy en vue de la construction d'un pavillon de 36 lits pour surhandicapés réeducables : convention entre la Ville de Nancy et l'institution des jeunes aveugles. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 117
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/1. – Programmation de transports urbains pour le VIIe plan : étude du centre-ville et de ses relations avec l'agglomération. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 117
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales