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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 13 octobre 1976

V/6. – Relèvement du taux des indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 octobre 1976

V/7. – Restaurant municipal : fixation du prix du café servi à la cafétaria. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 octobre 1976

V/8. – Vente d'ouvrages, cartes postales et diapositives au musée des Beaux-Arts. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4 novembre 1976 • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 novembre 1976

S/1. – Aménagement de la porte Désilles en monument du souvenir patriotique. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 novembre 1976

S./2. – Équipement d'une quatrième classe d'élèves malentendants à l'école Marcel-Leroy B à Nancy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S/3. – Bourse d'études à une étudiante belge. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 novembre 1976

I/1. – Exercice 1976 : ouverture et désaffectation de crédit. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 novembre 1976

I/2. – Participation au fonctionnement des centres sociaux Jolibois, la clairière et Beauregard. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 novembre 1976

I/3. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances : admission en non valeur. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/4. – Subventions aux deux associations musicales. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 novembre 1976

I/5. – Caisse de crédit municipal de Nancy, compte financier 1975 : avis du conseil municipal. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/6. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget supplémentaire 1976 : avis du conseil municipal. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 novembre 1976

II/1. – Achat de vêtements de travail pour le personnel de la Ville de Nancy année1976 : appel d'offres ouvert. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 novembre 1976

II/2. – Avenant n° 1 au marché négocié pour la fourniture de pommes de terre aux cantines scolaires de la Ville de Nancy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 novembre 1976

II/3. – Transport des enfants du quartier du Haut-du-Lièvre à l'école maternelle la Fontaine : marché négocié. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 novembre 1976

II/4. – Transport des élèves de l'école de plein air de Remicourt : marché négocié. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 novembre 1976

II/5. – Achat d'une machine de composition IBM multipoint. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 novembre 1976

II/6. – Salle des sport de Gentilly, chronométrage électronique : avenant n° 1 au marché passé avec la société Guérineau. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/7. – Agrandissement du marché aux bovins, marché passé avec la société EEEME lot n° 8 électricité : avenant n° 1. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier