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VI/3. – Convention entre le syndicat mixte des jardins botaniques de la Ville et de l'université de Nancy I et la Ville de Nancy déterminant les conditions d'intervention de la Ville de Nancy pour les travaux de réparations du parc automobile et la location de véhicules de transports du syndicat mixte. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/4. – Convention d'honoraires entre le syndicat mixte des jardins botaniques de la Ville et de l'université I et de la Ville de Nancy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/7. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements privés : avenants aux contrats en cours. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/8. – Église Saint-Sébastien à Nancy : avenant n° 1 à la convention du 24 octobre 1975 avec l'architecte en chef des monuments historiques. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/1. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : prorogation de la concession accordée à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S/2. – Palais des congrès, équipement mobilier : avenant n° 1 au cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) approuvé le 22 octobre 1976. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S/3. – Palais des Congrès, financement de la construction du palais municipal des congrès : avenant n° 1 à la convention pour avances de trésorerie à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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