• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 12 mars 1979

V/1. – Avis du conseil municipal sur l'ouverture le dimanche du supermarché Gro building Joffre à Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 12 mars 1979

VI/1. – Opération pilote d'implantation informatique, de la comptabilité analytique en milieu communal : convention entre la Ville de Nancy et le centre d'études et de recherches sur les collectivités locales en Europe. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 12 mars 1979

VII/1. – Droits de voirie : révision des tarifs et aménagements partiels du mode de tarification. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 12 mars 1979

VII/2. – Marché aux bestiaux : augmentation des tarifs des redevances. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 12 mars 1979

VII/3. – Centre commercial de gros : augmentation des tarifs des redevances. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 12 mars 1979

VII/4. – Halles et marchés de détail : augmentation des tarifs des redevances. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 12 mars 1979

VII/5. – Chenil-pension et fourrière d'animaux : augmentation des tarifs des redevances. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 12 mars 1979

VII/6. – Abattoir : augmentation des tarifs des redevances. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 12 mars 1979

S/1. – Attributions de subventions à divers organismes. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 12 mars 1979

S/2. – Construction de la piste d'athlétisme du stade Marcel-Picot. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979

26 mars 1979 • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 26 mars 1979

N° 1. – Extension de compétence du District de l'agglomération nancéienne en matière de collecte et d'incinération des ordures ménagères. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 26 mars 1979

N° 1 bis. – Extension de compétence du District de l'agglomération nancéienne en matière d'enseignement du 1er cycle du second degré. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 26 mars 1979

N° 1 ter. – Extension de compétence du District de l'agglomération nancéienne en matière d'eau et assainissement par la prise en charge des dépenses de premier établissement. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 26 mars 1979

N° 2. – Agrandissement école Stanislas, création d'une cantine, approbation du projet : autorisation de mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 26 mars 1979

N°3. – Construction d'un foyer-club pour personnes âgées rue Turinaz (foyer-Club Leclerc). • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979

4 mai 1979 • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 4 mai 1979

I/1. – Rachat de l'emprunt international. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 4 mai 1979

I/2. – Emprunt de 61 300 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 4 mai 1979

I/3. – Garantie d'un emprunt de 3 000 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association foncière Saint-Charles et destiné au financement des travaux de réfection de la flèche du clocher de la Basilique Notre-Dame de-Lourdes. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier