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DU-1. – Conditions d'exercice de la concertation préalable à la modernisation des transports en commun et à l'aménagement de la gare. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-2. – Quartier Charles III - avenant n°1 à la convention entre la Ville de Nancy et l'OPAC de Nancy pour la construction et la réhabilitation de 32 logements dans le cadre de la restructuration de l'îlot des Soeurs Macarons. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-3. – Enquête d'insalubrité sur le secteur de la rue de Tomblaine et étude préalable à la résorption d'habitat insalubre. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-4. – Convention entre la Ville de Nancy et Electricité de France - Gaz de France : implantation de canalisations de gaz et d'électricité sur la parcelle AB 200, propriété de la Ville de Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-5. – Convention financière tripartite avec l'État, l'Association pour les fouilles archéologiques nationales (A.F.A.N.) et la Ville de Nancy - Musée des beaux-arts - Fouilles archéologiques - 4e tranche. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-6. – Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture). Commande de mission de maîtrise d'oeuvre à l'architecte en chef des monuments historiques - Demande de subvention - Bastion d'Haussonville. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-2. – Modification des caractéristiques financières de garanties d'emprunt accordées par la Ville de Nancy à la Société Lorraine d'HLM et à l'OPAC de Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-3. – Modification des caractéristiques financières de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Nancy, par délibération du 16 septembre 1996, à la SA HLM de l'Est pour la construction de 59 logements à l'angle des rues Drouot / Saint-Nicolas. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-1. – Appel d'offres ouvert : aménagement de la Grande Rue - Matériel de gestion des accès des zones piétonnes - Matériel d'éclairage et d'illumination. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-2. – Appel d'offres ouvert : construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1997 (2ème phase) - Couches de roulement. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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