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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 22 septembre 1997

MT-19. – Avenant n°8 à la convention d'exploitation du stationnement payant sur voirie du 10 janvier 1974. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 septembre 1997

ASSE-1. – Avenant n°4 à la convention du Fonds local d'aide aux jeunes en difficulté du secteur de Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSE-2. – Dispositif de coordination et d'accompagnement des Contrats Emploi Solidarité (C.E.S.) - Convention de collaboration avec le Fonds Emploi Solidarité (F.L.E.S.). • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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JS-1. – Attribution de subventions à caractère universitaire. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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JS-2. – Contrats d'Aménagement du Temps de l'Enfant - Poursuite de l'opération. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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JS-3. – Attribution de subventions pour les opérations vacances 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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JS-4. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-2. – Zénith : Politique tarifaire : location de la salle et ventes de prestations annexes. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-3. – Contrat de cession de droits patrimoniaux de reproductions photographiques entre la Ville de Nancy et M. Jacky Joannes. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-4. – Contrat de cession de droits patrimoniaux d'oeuvres artistiques entre la Ville de Nancy et M. Joseph TERUEL. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-5. – Gratuité d'inscription à la Médiathèque de Nancy, à l'occasion du Livre sur la place. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-6. – Attribution de subventions à deux associations - Secteur Fêtes et Animations. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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P-1. – Création d'un poste d'ingénieur contractuel chef de projet informatique. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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P-2. – Modification des modalités de rémunération d'un chef de projet informatique contractuel. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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P-3. – Création de postes d'agent d'entretien à temps incomplet. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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P-4. – Régime indemnitaire des agents de la police municipale. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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P-5. – Indemnité de conseil du receveur municipal. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27 octobre 1997 • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 27 octobre 1997

AF-1. – Decision Modificative n°2. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier