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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 27 mai 1991

I-1. – Désignation d'un représentant de la Ville au jury de concours de concepteur du futur Centre administratif départemental. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Désignation d'un représentant de la Ville à l'U. F. R Connaissance de l'homme. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Désignation d'un représentant de la Ville à l'U. F. R Langues et Littératures étrangères. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-4. – Désignation d'un représentant au Conseil départemental de l'Habitat. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Taxe professionnelle : Exonération partielle en faveur des entreprises cinémathographiques. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Piscines Municipales : Tarification. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Garantie à hauteur de 50 % d'un emprunt de 20 M.F. à réaliser par l'A.S.N.L. auprès du Crédit Foncier de France, en substitution d'un emprunt à court terme déjà garanti par la Ville et destiné à consolider la situation financière du Club. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4. – Garantie d'un emprunt de 1 462.500 F à la Société Lorraine d'H.L.M. pour l'acquisition -amélioration d'un immeuble 5, rue Victor Prouvé. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Garantie à hauteur de 80% d'un emprunt de 3 405.000 F que la SA Habitat Construction désire contracter pour financer la réhabilitation d'un immeuble 22, Quai Choiseul à Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-6. – Garantie d'un emprunt de 1 200.000 F que l'Association Laboratoire Logement se propose de contracter auprès du Crédit Foncier de France afin de constituer une trésorerie. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-7. – Attribution de subventions aux Associations Culturelles. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-8. – Attribution de subventions à diverses associations à caractère social. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-9. – Attribution de subventions au Groupe d'Etudes et de Conservation de la Nature en Lorraine (GECNAL). • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-10. – Attribution de subvention à la Société Lorraine de Protection Animale. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Modification de la ZAC Stanislas Meurthe. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Campagne de ravalement : attribution de subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Fouilles archéologiques - Bastion d'Haussonville - Signature d'un convention. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Convention de partenariat Ville de Nancy/D.A.N./École d'Architecture. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Ancienne Gendarmerie Jacquot - Marchés négociés pour reprise en sous oeuvre de fondations. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Groupe scolaire Charlemagne - Restructuration et choix du concepteur. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier