• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 21 décembre 1992

VIII-4. – Attribution de subventions aux associations culturelles. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 21 décembre 1992

VIII-5. – Ballet National de Nancy et de Lorraine - Subvention 1992. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 21 décembre 1992

IX-1. – Création d'un poste de producteur contractuel et confirmation d'un poste de chargé de communication contractuel à la Direction des Relations Extérieures. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993

18 janvier 1993 • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 18 janvier 1993

I-1. – Débat d'Orientation Budgétaire. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 18 janvier 1993

I-2. – Décision modificative n°3 : Exercice 1992 - Prélèvement sur les recettes de fonctionnement. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 18 janvier 1993

I-3. – Dotations provisoires d'investissements BP 1993. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 18 janvier 1993

II-1. – Servitude de tréfonds - 53, avenue de Boufflers à Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 18 janvier 1993

II-2. – Cession d'un immeuble 11, rue Sainte-Cécile à Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 janvier 1993

II-3. – Recours 92.2015 - Mr Jean Frouin contre sanction disciplinaire. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 18 janvier 1993

II-4. – Recours 92.1986 - M. et Mme Merle en annulation de la décision du 17/11/92 refusant l'octroi d'un franc symbolique en réparation du préjudice causé par la rédaction des listes électorales. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 18 janvier 1993

II-5. – Contrat pour la livraison et la collecte du courrier à la Mairie. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 18 janvier 1993

III-1. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition de Meixmoron à Dombasle - Terroir et exotisme. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 janvier 1993

III-2. – Présentation de conférence du Musée des beaux-arts à l'extérieur du Musée. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 18 janvier 1993

III-3. – Zénith - Nancy : Contrat d'affermage Ville de Nancy/Zénith S.A. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 18 janvier 1993

III-4. – Rémunération des auteurs des catalogues L'Art en Lorraine au temps de Jacques Callot et Jacques Callot 1592-1635. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 18 janvier 1993

IV-1. – Régime indemnitaire des agents municipaux des filières sportives, culturelles et médico-sociales. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 18 janvier 1993

IV-2. – Prise en charge financière par la Ville de Nancy des frais de formation avancés par les agents municipaux. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 18 janvier 1993

V-1. – Atelier municipal d'art enfantin - Taux de participation des familles - Création d'un tarif réduit à partir du 2ème enfant. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier