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VIII/2. – Entraide familiale : participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'association "Aide familiale à domicile" dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/3. – Désignation de délégués du conseil municipal au sein de diverses commissions et organismes comprenant des représentants de la Ville de Nancy. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/4. – Proposition par le conseil municipal de Nancy de 32 contribuables susceptibles de faire partie de la commission des impôts directs. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/5. – Révision des listes électorales de la chambre des métiers : désignation de deux délégués nommés par le conseil municipal. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/1. – Association "L'éperon de Nancy" : délibération et convention concernant la garantie d'un emprunt d'un montant de 150 000 F. à contracter auprès de la Banque nationale de Paris et destiné à financer la construction d'un hangar de stockage, château de Brabois à Vandœuvre-lès-Nancy. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/2. – SAREL : délibération et convention concernant la garantie de 80 % d'un emprunt de 10 122 000 F. à contracter auprès de la caisse des dépôts, Caisse d'épargne ou Sorefi et destiné à financer la construction de 30 logements rue du Général-Landremont à Nancy (retirée de l'ordre du jour). • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/5. – Association sauvegarde basilique Notre-Dame-de-Lourdes : participation de la Ville de Nancy dans les travaux de confortation du clocher. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/6. – Participation de la Ville de Nancy aux travaux de restauration de la toiture du dôme de la basilique à l'association des amis de la basilique du Sacré-Cœur. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/7. – Centre régional de recherche image : attribution d'un fonds de concours pour assurer le développement de nouvelles activités dans le cadre du 2e plan. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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