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• 24 septembre 1990

VI/2. – Demande de subvention concernant les classes de découvertes organisées au cours de l'année 1990. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/3. – École maternelle La Fontaine (Haut-du-Lièvre), écoles Saint-Stanislas, Ory, Charles III marternelle et Saint-Pierre, transport d'élèves : marché négocié, année scolaire 1990-1991. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/4. – Contrats aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.), participation de la Ville de Nancy : convention entre l'État et la Ville de Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/5. – Contrats aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.) : participation des familles en dehors du temps scolaire. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/6. – Contrats aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.) : rémunération des animateurs. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/7. – Indemnités de logement des instituteurs. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/1. – Détermination du prix de vente d'une carte postale éditée par le musée de l'École de Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/2. – Mise en vente de trois publications auprès de la régie de recettes du musée de l'École de Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/3. – Mise en vente d'affiches de l'exposition "Bijoux Art nouveau" du 10 septembre au 5 novembre 1990. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/4. – Attribution de subvention aux sociétés culturelles. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/1. – Bourse d'études pour une étudiante des villes jumelées : étudiante de Karlsruhe. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/2. – Bourse d'études pour une étudiante des villes jumelées : étudiante de Newcastle. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX/1. – Prise en charge des frais relatifs à l'aménagement d'un véhicule pour un agent victime d'un accident de travail. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX/2. – Attribution de la prime de technicité aux personnels techniques pour les travaux effectués en 1989. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12 novembre 1990 • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/1. – Extension de compétences du District de l'agglomération nancéienne dans le domaine des équipements d'agglomération. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/2. – Contrat métropolitain : protocole de développement de ville métropolitaine. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/1. – Budget supplémentaire 1990. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/2. – Approbation du compte administratif 1989. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/3. – Est Habitat Construction : garantie d'emprunt complémentaire de 686 041 F. destiné à financer la construction de 10 logements résidence Saint-Nicolas à Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier