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IV-4. – Appel d'offres ouvert pour le remplacement des menuiseries bois et chassis métalliques. École Braconnot, Charlemagne Primaire B, Michelet primaire B. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-5. – Avenant n° 3 à la convention d'occupation des locaux de la Manufacture entre la Ville de Nancy, la Compagnie Générale de Vidéo-Communication et Nancy Téléservice. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Modification des critères de répartition de la participation des communes aux dépenses du Syndicat intercommunal scolaire. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Avenant n° 7 au contrat de prestations de restauration de la Ville de Nancy en date du 14 juin 1986. S.F.R.S. - SODEXHO France Écoles Universitaires. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-1. – Versement de la majoration pour tierce personne aux agents de la Ville en congé maladie ou ayant réintégré leurs fonctions. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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