• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 22 avril 1991

II-2. – Garantie d'emprunt de 470.500 F à la SA H.L.M. de l'Est pour l'acquisition-amélioration d'un immeuble 98, rue Charles III. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Garantie d'un emprunt de 732.000 F à la SA H.L.M. de l'Est pour l'acquisition-amélioration d'un immeuble 78-82 Grande Rue. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4. – Garantie d'un emprunt de 1 097.920 F à la SA Est Habitat Construction pour l'acquisition-amélioration d'un immeuble 43, rue St Sigisbert Adam. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la Maison des orphelines. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-6. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-7. – Attribution de subventions à l'Association Crématiste de Lorraine. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-8. – Attribution de subventions à diverses associations à caractère social. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-9. – Attribution de subventions aux Commissions de Quartier. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Acquisition d'une emprise foncière Rue du Faubourg des Trois-Maisons. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Acquisition sur France Lanord et Bichaton d'une emprise foncière à l'angle des Rues de la Douane et Marcel Brot. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Acquisition d'un immeuble 6 rue des Carmes. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Échange de terrain avec GDF - Quai Sainte-Catherine à Nancy - Rue de l'Ile de Corse. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Z.A.C. Provençal - Protocole d'accord avec l'État. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Ilot des Cordeliers - Curetage et aménagement du coeur d'îlot. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7. – Cession d'un immeuble 11, rue Sainte-Cécile à Mrs Gérard et Michel ROMARY. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-8. – Occupation d'un terrain à usage de parking en gare de Nancy - Convention avec la SNCF. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-9. – Exploitation de stationnement payant - Convention avec la Société Locapark. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-10. – Mise en place et entretien des mobiliers urbains. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-11. – Dénomination de voies : rond-point Mozart (parc de la Pépinière). • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Appel d'offres ouvert pour la restructuration de l'éclairage public - Programme 1991. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier