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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 30 septembre 1991

V-2. – Recours 91-417 en annulation du P. C. n° 54-395.90.912 - Époux Engler. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-3. – Recours n° 91.622 - M. CUIF Alain contre permis de construire n° 54.395.90.780. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-4. – Recours 91-727 - CUIF A. c/permis de construire n° 54.395.90.780. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-5. – Citation à comparaître devant le Tribunal correctionnel. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-6. – Immeuble en péril 16 rue Victor/Quai Joseph Florentin. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Recrutement d'un directeur chargé du suivi des grands projets d'investissement. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Réalisation des journaux municipaux. Rémunération des pigistes. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-3. – Prise en charge des frais de cours ou de stages assurés par d'autres organismes que le C.N.F.P.T. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-4. – Création d'un poste d'Ingénieur en Chef de 1ère catégorie - 2ème classe. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-5. – Convention avec le District de l'Agglomération nancéienne pour la mise à disposition de M. Davaine, Ingénieur en Chef. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-1. – Contrat aménagement du temps de l'enfant. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-1. – Bourse d'études pour une étudiante des Villes jumelées - Étudiante de Karlsruhe. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-2. – Bourse d'études pour une étudiante des Villes jumelées - Étudiante de Newcastle. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-3. – Bourse d'études pour un étudiant des Villes jumelées - Étudiant de Kanazawa. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-1. – Acquisition du mobilier de la pharmacie KALT. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-2. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition Le cubisme à Prague. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 septembre 1991

IX-3. – Mise en vente de calendriers 1992 et de pin's au musée de l'École de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21 octobre 1991 • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 octobre 1991

I-1. – Budget supplémentaire 1991. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 octobre 1991

I-2. – Garantie d'un emprunt d'un montant de 123.000 F que la SA HLM de l'Est envisage de contracter pour financer l'aménagement de deux logements 98 rue Charles III à Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier