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III-5. – Révision du P.O.S. - Prise en compte des observations formulées par Monsieur le Préfet - Suppression de l'emplacement réservé n°6. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-1. – Contrat avec la Compagnie Générale de Chauffe (C.G.F.) - Fourniture de chaleur pour les bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-2. – Révision des redevances applicables dans les gymnases, salles et terrains de sports pour les compétitions et autres manifestations ou occupations. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-3. – Piscines municipales - Révision de la grille tarifaire concernant les usagers individuels ainsi que l'organisation des manisfestations. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-1. – Musée de zoologie et aquarium tropical - Modification des heures d'ouverture, des droits d'entrée et du prix de vente des documents. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-2. – Mise en vente de carnets de 12 cartes postales intitulés Les gens de qualité par Jacques Callot et Grandville - Portraits et caricatures. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-3. – Acquisition d'un tableau de Giovani Francesco Bezzi dit Nosadella en remplacement de l'oeuvre de Charles Sellier (1830/1882), Léandre mort. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-1. – Création d'un poste de producteur contractuel et confirmation d'un poste de chargé de communication contractuel à la Direction des Relations Extérieures. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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