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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 27 septembre 1993

V-5. – Ville de Nancy c/Société SEPI ingienerie - assignation à comparaître devant le tribunal de grande instance. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 septembre 1993

VI-1. – Relèvement des tarifs des études surveillées dans les écoles primaires. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Avis du conseil municipal : rentrée scolaire 93/94 - ouvertures et transformations de postes. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-3. – Participation de la Ville de Nancy à la classe de découverte organisée par les écoles primaires La Fontaine et Moselly au profit des classes de perfectionnement de ces deux établissements. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-4. – École de plein air de Remicourt - augmentation de la redevance journalière. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-5. – Convention État/Ville de Nancy - avenant pour l'année scolaire 1993/1994 - contrats d'aménagement du temps de l'enfant - participation de la Ville de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-1. – Opéra de Nancy et de Lorraine : tarifs saison 93/94. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-2. – Orchestre symphonique et lyrique : tarifs saison 93/94. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-3. – Vente d'affiches relatives aux expositions : Lieberman, Slevogt, Corinth et Goya, oeuvre gravé. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-4. – Autorisation de dépôt-vente au musée des Beaux-Arts. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-1. – Bourse d'études pour une étudiante des villes jumelées - Étudiante de Newcastle upon Tyne pour l'année universitaire 93/94. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-2. – Bourse d'études pour une étudiante des villes jumelées - Étudiante de Kanazawa pour l'année universitaire 93/94. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-1. – Frais de déplacement des candidats aux emplois de la Ville de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-2. – Régime indemnitaire afférent à l'emploi de décorateur-scénographe. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-3. – Rémunération du régisseur de l'orchestre et du garçon d'orchestre et modification du règlement de l'orchestre. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-4. – Convention avec le centre de gestion de Meurthe-et-Moselle pour l'organisation de concours et examens professionnels. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-5. – Création de deux postes supplémentaires d'apprentis. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-6. – Création d'un poste d'administrateur contractuel à l'opéra et à l'orchestre. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8 novembre 1993 • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 novembre 1993

1. – IIIe Plan Lorrain 1994/1998 - Protocole d'orientation commune. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier