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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
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31 janvier 2011 • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
I-1. – Projet de Rénovation Urbaine de l'agglomération : intégration des avenants dans la convention pluriannuelle avec l'Agence nationale pour la rénovation urbaine. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
I-2. – Convention cadre pour la Gestion Urbaine de Proximité des quartiers. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Type : base de données • délibération
I-3. – Demande de dénomination de la Ville de Nancy en commune touristique. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Type : base de données • délibération
I-4. – Représentation de la Ville de Nancy à la Fédération française des Ports de Plaisance. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
I-5. – Dépôt au Musée des beaux-arts d'une oeuvre de Jean Prouvé et acquisitions d'un ensemble Maternelle et d'un plafonnier Jean Prouvé. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Type : base de données • délibération
I-6. – Convention de partenariat dans le cadre d'une exposition réalisée par les étudiants d'ARTEM. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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I-7. – Appel d'offres ouvert - Nettoyage des locaux municipaux : Bibliothèque et Ensemble Poirel. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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II-8. – Renouvellement du Conseil des jeunes. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Type : base de données • délibération
II-9. – Groupe Scolaire Saint-Georges - Restructuration des offices et des salles de restauration - Marchés de travaux. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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III-10. – Convention foncière avec l'Etablissement public foncier de Lorraine - Immeuble 156 boulevard d'Austrasie. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Type : base de données • délibération
III-11. – Vente d'une parcelle de terrain située rue de la Flize à la Société Coopérative le Nid. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Type : base de données • délibération
III-12. – Attribution d'une subvention d'équipement de 7 622 euros à l'OPH de Nancy pour l'acquisition de deux logements sis 135, rue Charles III à Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Type : base de données • délibération
IV-13. – Dénomination de l'Esplanade Philippe Séguin. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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IV-14. – Adhésion à l'Association Séminaire Robert Auzelle. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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21 février 2011 • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Type : base de données • délibération
Débat d'Orientation Budgétaire. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Type : base de données • délibération
Ville Européenne Durable : contribution de la Ville de Nancy à la relecture du projet d'agglomération. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Type : base de données • délibération
II-1. – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Type : base de données • délibération