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V-37. – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 2012. • 2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-38. – Régime indemnitaire des techniciens territoriaux : transposition des décrets y afférents. • 2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-39. – Gestion de l'encours de la dette. • 2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-40. – Admission en non valeur des produits irrecouvrables. • 2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-41. – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-42. – Dotations provisoires 2012. • 2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-43. – Attribution de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires. • 2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-44. – Tarification des services municipaux pour l'année 2012. • 2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-45. – Réorganisation interne du groupe JCDecaux - Agrément de cession. • 2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

30 janvier 2012 • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Débat d'orientation budgétaire • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-1. – Rénovation du musée lorrain - Adoption des principes du programme architectural' muséographique technique et financier - Autorisation du lancement de la consultation de la maîtrise doeuvre avec concours restreint. • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-2 . – Mission Renaissance - Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) du logo et de la marque Renaissance Nancy 2013, et de la marque Moments d'invention • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-3 . – Réseau de services de Lecture publique des villes de Laxou, Maxéville, Nancy, Saint Max, Vandoeuvre et du Grand Nancy • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-4 . – Convention de partenariat ponctuel avec la Société EDITEVE • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-5 . – Convention de partenariat avec Monsieur Philippe Claudel' les Editions Nicolas Chaudun et la Ville de Nancy • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-6 . – Extension de l'adhésion de la Ville de Nancy à l'Association des Musées de la Grande Région pour le musée lorrain • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-7 . – Week-end musées Télérama des 17 et 18 mars 2012 • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-8 . – Création d'un marché de plein air rue Saint-Nicolas et demande de subvention FISAC • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération