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• 18 février 2002

S. – Ouverture de crédit pour l'attribution d'une subvention au Sluc Nancy Cos Villers Hand Ball. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18 mars 2002 • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Vote des budgets primitifs 2002 - Budget principal et budgets annexes. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Vote des taux d'imposition pour l'année 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Renouvellement de la ligne de trésorerie. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Carte scolaire 2002-2003 Prévisions d'ouvertures et de fermetures de classes. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Avenant n°6 au contrat de concession du service de restauration de la Ville de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4. – Convention Ville de Nancy/Réciprocité (Réseau Citoyen des Professionnels de la Cité). • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Ateliers de Vie de Quartier : Subventions au titre de l'exercice 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Participation de la Ville de Nancy à l'hébergement des différentes organisations syndicales. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Secteur Charles III / Saint Dizier / Quatre-Églises. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Programme d'études de l'ADUAN correspondant à la subvention annuelle versée par la Ville de Nancy au titre de l'année 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Traitement des friches urbaines - Contrat métropolitain - Calendrier de paiement - Avenant n°3 à la convention du 5 mai 1995. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Cession de parcelles du domaine privé de la Ville de Nancy à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-5. – Cession d'un délaissé de terrain cadastré section AX n° 5 à Vandoeuvre les Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-6. – Distriforum - Attribution d'une subvention. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-7. – Constitution, à titre gratuit, d'une servitude de vue 32, rue Sainte-Anne, au profit de l'A.F.U.L. (Association foncière urbaine libre Sainte-Anne de Nancy) - 28 bis et 30, rue Sainte-Anne à Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-8. – Avis sur cession par l'OPAC de Nancy de 4 logements sis 9, place Mengin à Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-9. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier