Résultats 23361 à 23380 sur 26557

Contrôle de la Ville de Nancy : notes, coupures de presse (copies), jugement provisoire, correspondance (1995-1996). Contrôle du centre communal d'action sociale : jugement provisoire (1995). Contrôle de la communauté urbaine du Grand Nancy, observations de la Ville de Nancy : historique, correspondance (2000). • 1995-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

750 W 86

Contrôle de l'agence de développement et d'urbanisme de l'aire urbaine nancéienne (ADUAN) : rapport, programme de travail, correspondance. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

750 W 87

Contrôle de la Ville de Nancy, mise à disposition de terrains à la ville par le syndicat mixte de l'aérodrome de Nancy-Essey : correspondance (2005). Société d'économie mixte Câble de l'Est : rapport d'observations définitives (2004). • 2004-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

750 W 89

Contrôle du centre communal d'action sociale : rapport d'observations provisoires, rapport d'observations définitives, correspondance. • 2006-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

750 W 90

Société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN). – Fonctionnement : note, compte rendu de réunion (1984). Présentation de l'activité de l'abattoir : fascicule (1985), dossier de presse (1986). Personnel : rapports, listes, correspondance (1988-1989). Actionnaires : listes (1989). Conseil d'administration : rapport (1984). Usagers : baux commerciaux (1985). Tarifs des redevances au titre des prestations d'abattage : arrêtés préfectoraux, délibérations, décision, tableaux tarifaires, correspondance (1983-1986). Taxe d'usage : délibération, documentation, statistiques, coupure de presse, correspondance (1989-1991). Tonnages d'abattage : statistiques (1983-1990), rapports (1983, 1985). Entrées d'animaux : note de service, statistiques (1983-1992). Droits d'entrée : étude sur le coût du service, rapports, notes, correspondance (1983-1984). Réclamations, incidents : correspondance (1989). • 1983-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 13

Société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN). – Prévisions budgétaires : tableaux (1990). Comptes d'exploitation (1983-1989). Rapport du commissaire aux comptes, bilans comptables (1983-1984, 1988, 1990). Subventions : correspondance (1985). Difficultés de paiement : correspondance (1984). Impôts sur les sociétés : déclaration fiscale (1985). • 1983-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 14

Difficultés de fonctionnement de la société d'exploitation et fermeture de l'abattoir : notes (1984-1990), rapports (1986-1990), rapport au comité directeur (1989), délibération avec note explicative (1990), correspondance (1983-1990). • 1983-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 16

Redressement et liquidation judiciaire de la Société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN) : jugements, notes, rapports, correspondance. • 1988-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 18

Relations avec la Fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles de Meurthe-et-Moselle : note, compte rendu de réunion avec les parlementaires, rapport d'activité. • 1989-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 21

Déclaration de sortie d'animaux : registres (1990-1996). Déclaration d'embarquement et de débarquement ferroviaire d'animaux : registres (1984-1991) • 1984-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

227 W 2

Entrées d'animaux, tarifs des redevances, apports de têtes, transactions, recettes : statistiques (1983-1996). Droits d'entrée : rapports, états (1984). Redevances sur les barres : liste nominative (1993). • 1983-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 49

Concours de gros bovins de boucherie : liste des inscrits, cartons d'invitation, programme, catalogue, règlement, bulletin d'inscription, palmarès, communiqué de presse, coupures de presse, budget, correspondance. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 68

Concours de gros bovins de boucherie : comptes-rendus de réunion, liste des inscrits, listes des exposants, cartons d'invitation, projet d'allocution, programme, plan, règlement, bulletin d'inscription, palmarès, communiqué de presse, 1 affiche cotée 4 Fi 856, coupures de presse, budget, correspondance. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 69

Journées européennes des marchés à bestiaux. – Organisation générale : comptes-rendus de réunion, programme, listes, notes, imprimés, menus, 1 affiche cotée 4 Fi 855, correspondance. Congrès européen des marchés aux bestiaux : programme, imprimés, listes, interventions, note de service, documentation de l'association européenne des marchés à bestiaux, correspondance. Concours national de gros bovins de boucherie : règlement, bulletin d'inscription, liste des inscrits, budget, palmarès, communiqué de presse, coupures de presse, listes, palmarès, diplôme (spécimen). Bilan : coupures de presse. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 70

Concours de gros bovins de boucherie : comptes-rendus de réunion, liste des inscrits, listes des exposants, cartons d'invitation, programme, imprimés, règlement, bulletin d'inscription, palmarès, diplôme (spécimen), 1 affiche cotée 4 Fi 854, coupures de presse, budget, correspondance. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 71

Concours de gros bovins de boucherie : comptes-rendus de réunion, liste des inscrits, listes des exposants, cartons d'invitation, programme, imprimés, règlement, bulletin d'inscription, palmarès, 1 affiche cotée 4 Fi 853, coupon de jeu, coupures de presse, budget, correspondance. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 72

Association lorraine interprofessionnelle du bétail et de la viande (ALIBEV). – Statuts. Assemblée générale : ordres du jour, comptes rendus. Conseil d'administration : ordres du jour, comptes rendus. Règlement intérieur de la section ovine. Budget. Projets et actions : notes, études, bilans, statistiques. Campagnes de promotion : rapports. Relations avec la ville de Nancy : rapport. • 1984-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 11