• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1983
• 5 décembre 1983

II/5. – Vente par adjudication d'un terrain 121, rue Ernest-Albert à Laxou. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1983
• 5 décembre 1983

II/6. – Vente par adjudication d'un terrain 14-14 bis rue Boulay-de-la-Meurthe à Nancy. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1983
• 12 décembre 1983

II/4. – Aménagement urbain de la rue des Maréchaux : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 16 janvier 1984

IV/3. – Magasin 113-115 Grande Rue "Le Tarabiscot" : inscription des privilèges de bailleur. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 14 mai 1984

II/6. – Construction d'un immeuble en surplomb du trottoir de la rue de la Hache, fixation de la redevance : convention. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1984
• 1er octobre 1984

IV/8. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 9, rue de Regniéville. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 1er octobre 1984

IV/10. – Cession à la société COREA du terrain dit "délaissé Rue de la Hache". • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1984
• 29 octobre 1984

III/8. – Mise à l'alignement de la rue de Boudonville : acquisition d'une partie de d'immeuble et d'un fonds de commerce. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1984
• 12 novembre 1984

III/2. – Location de propriété communale rue Joseph-Cugnot : fixation de la redevance d'occupation. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1984
• 10 décembre 1984

II/3. – Acquisition d'une parcelle de terrain à l'angle de la rue d'Auxonne et du boulevard de Scarpone. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 10 décembre 1984

II/4. – Classement dans la voirie urbaine communale de la rue Monseigneur-Turinaz : avis de conseil municipal après enquête. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1985
• 11 février 1985

V/1. – Propriétés communales, commerce 115, Grande Rue à Nancy : demande de réduction de loyer par M. et Mme Bastien. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1985
• 18 mars 1985

II/3. – Cession à la société Sicoblor du terrain dit "délaissé rue de la Hache" et convention fixant la redevance de surplomb du trottoir. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1985
• 1er juillet 1985

II/13. – Acquisition sur le Centre hospitalier régional de Nancy d'une bande de terrain rue Molitor. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1985
• 1er juillet 1985

IV/4. – Propriétés communales : magasin "Stars and Others", 115 Grande Rue à Nancy. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1985
• 23 septembre 1985

IV/1. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société Gro Joffre rue du Grand-Rabbin-Haguenauer. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 23 septembre 1985

IV/5. – Recours devant le Conseil d'État Ville de Nancy contre Erard et Colin, 107/109 rue Saint-Georges. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1985
• 18 novembre 1985

IV/1. – Propriétés communales : S.A. Corso 43 bis rue du Sergent-Blandan. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1986
• 12 mai 1986

III/4. – Rachat sur l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) de l'immeuble 20 rue Marie-Leszczynska. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1986
• 15 septembre 1986

II/5. – Mise à l'alignement 14, rue de la Foucotte : acquisition propriété M. et Mme DISS. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier