• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 29 mai 1989

IV/10. – Acquisition d'une parcelle Électricité de France (E.D.F.) rue du Docteur Bernheim. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 29 mai 1989

V/2. – Préemption par la Ville de Nancy de l'immeuble 6, rue Michel-Ney : fixation du prix d'acquisition par le juge de l'expropriation. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 29 mai 1989

V/6. – Droit de vue sur un immeuble, propriété de la Ville de Nancy 13 bis, rue des Ponts. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 3 juillet 1989

III/2. – Groupe scolaire Stanislas, aménagement de locaux 46, rue Raymond-Poincaré : mise en appel d'offres ouvert. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 3 juillet 1989

IV/5. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 84 et 84 bis rue Saint-Georges. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 3 juillet 1989

IV/6. – Rachat sur l'établissement public de la métropole lorraine (EPML) de l'immeuble sis 107 bis rue Charles-Keller. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 23 octobre 1989

II/4. – S A. H.L.M. de l'Est : vente de 9 appartements immeuble à 22 rue de la Côte à Nancy. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 23 octobre 1989

V/1. – Groupe scolaire Stanislas, aménagement de locaux 46, rue Raymond-Poincaré : mise en appel d'offres ouvert. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 27 novembre 1989

n°III/4. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 18, rue des Tanneries. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 18 décembre 1989

n°I/6. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un terrain sis à Nancy 2, rue Mathias-Schiff. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 22 janvier 1990

n°IV/1. – Action en référé SCI Notre-Dame contre Ville de Nancy : servitude de passage 8, rue des Ponts. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 29 mars 1990

III/1. – Acquisition de l'indivision PROUVE 4-6 rue Augustin-Hacquard à NANCY. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 29 mars 1990

III/2. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 111, rue Charles-Keller. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 29 mars 1990

IV/6. – Appel d'offres ouvert pour travaux modificatifs dans les locaux et affectés à la MJC Philippe Desforges, rue de la République. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 2 juillet 1990

III/10. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 8-10, rue Charles-Dussaulx. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 24 septembre 1990

III/8. – Acquisition d'un ensemble immobilier sis à Nancy 12 à 16, rue des Tanneries. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 24 septembre 1990

V/17. – Constitution de partie civile : Ville de Nancy contre OGNOV et MERLIER, vol 8 rue des Tanneries. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 10 décembre 1990

II / 5. – Acquisition d'un ensemble industriel 22, rue Louise-Michel à Tomblaine. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 11 février 1991

III-5. – Cession à la Direction opérationnelle de Télécommunication de l'immeuble 8, rue des Ponts. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 18 mars 1991

IV-2. – Appel d'offres ouvert pour le ravalement des façades du Théâtre Municipal, sur rue Sainte-Catherine. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier