• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 23/05/2005

XV-2. – Avenant n° 2 à la convention avec RECIPROCITE pour la mise en place des agents encaisseurs modification de la date de fin de la convention. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 07/11/2005

X-2. – Attribution de subventions à des associations au titre de Nancy Ville Santé )2ème phase de l'année 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 25/09/2006

VI-2. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme8 - 2ème phase de l'année 2006. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 30/05/1988

IV/2. – Exonération des droits de voiries à l'occasion des soldes des 30 juin, 1er et 2 juillet 1988. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 16/12/1991

III-2. – Cession de 2 immeubles 16, rue du Dr. Louis Michel et 14, rue Marie Lescszinska à Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 18/12/1995

DU-2. – Marché de Gros - Conditions d'attribution d'une partie de l'entrepôt n° 2 à la C.G.F.T.E. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 27/03/2000

IX-2. – Attribution de subventions aux associations relatives aux emplois jeunes. 2ème phase : juillet à décembre 1999. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 03/07/1989

V/2. – Institut médico-légal : avenant n° 1 à la convention du 10 mars 1980, modification de l'article 2 alinéa 2. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 22 juillet 1940

3. – Demande d'avance à l'État. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 5 mai 1948

3. – Marché de gré à gré. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 29/06/1971

I/3. – Répartition de subventions à diverses association à caractère social. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 04/07/1977

I/3. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 13/11/1978

II/3. – Répartition des subventions à diverses associations à caractère social. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 27/03/2006

IV-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 20/10/1986

I/3. – Répartition de subvention à diverses associations à caractère social. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 11/04/1988

II/3. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 27/04/1992

I-3. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 08/11/1993

I-3. – Attributions de subventions à des associations à caractère social. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 09/06/1997

JS-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère sportif. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 08/06/1998

II-3. – Complément de cession à l'A.E.I.M. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier