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Avis relatif aux déclarations à faire par les contribuables : [concernant les voitures et chevaux, les chiens, les billards publics et privés, les cercles et sociétés, les vélocipèdes et appareils analogues] / Préfecture du département de Meurthe-et-Moselle. Nancy Berger-Levrault et Cie, impr. de la préfecture. 20 décembre 1894 • 20 décembre 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Avis relatif aux déclarations à faire par les contribuables : [concernant les voitures et chevaux, les chiens, les billards publics et privés, les cercles et sociétés, les vélocipèdes et appareils analogues] / Préfecture du département de Meurthe-et-Moselle. Nancy Berger-Levrault et Cie, impr. de la préfecture. 20 décembre 1896 • 20 décembre 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Avis relatif aux déclarations à faire par les contribuables : [concernant les voitures et chevaux, les chiens, les billards publics et privés, les cercles et sociétés] / Préfecture du département de Meurthe-et-Moselle. Nancy Berger-Levrault et Cie, impr. de la préfecture. 25 novembre 1885 • 25 novembre 1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Avis relatif aux déclarations à faire par les contribuables : [concernant les voitures et chevaux, les chiens, les billards publics et privés, les cercles et sociétés] / Préfecture du département de Meurthe-et-Moselle. Nancy Berger-Levrault et Cie, impr. de la préfecture. 15 décembre 1888 • 15 décembre 1888 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Canal de la Marne-au-Rhin : avis [concernant les offres de l'administration pour les terrains qui devront être occupés par le canal] / Le préfet de la Meurthe, L. Arnault. Nancy chez A. Paullet, imprimeur de la préfecture et de la mairie, passage du Casino. 24 octobre 1840 • 24 octobre 1840 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Canal de la Marne-au-Rhin : Élargissement du canal à la traversée de Nancy ; Avant-projet des travaux ; Enquête d'utilité publique / Préfecture du département de Meurthe-et-Moselle. Nancy Typ. et lith de N. Collin, rue de Guise, 21. 23 mai 1879 • 23 mai 1879 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Chiens errants.... A partir du 1er juillet jusqu'au 15 août, il est défendu de laisser vaguer ou errer les chiens sur la voie publique... Nancy, 14 juin 1850 / Mairie de Nancy ; le maire, Lemoine. Nancy Impr. de Hinzelin et comp. 1850 • 1850 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Chiens errants. Le maire de la ville de Nancy... Arrête... A partir du 1er juillet jusqu'au 15 août prochain, il est défendu de laisser vaguer ou errer les chiens sur la voie publique... Nancy, le 25 juin 1851 / Mairie de Nancy ; le maire, Lemoine. Nancy Impr. de Hinzelin et comp. 1851 • 1851 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Construction d'une salle d'asile, d'une école de fille et de logements pour deux institutrices sur un terrain sis à l'angle du faubourg Sainte-Catherine et de la rue du Pont-César : adjudication des travaux / Ville de Nancy. Nancy imprimerie Ve Nicolas. 15 mai 1869 • 15 mai 1869 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Construction d'une salle d'asile, d'une école de fille et de logements pour deux institutrices sur un terrain sis à l'angle du faubourg Sainte-Catherine et de la rue du Pont-César : adjudication des travaux / Ville de Nancy. Nancy imprimerie Ve Nicolas. 28 juin 1869 • 28 juin 1869 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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De par le Roi et Monsieur le lieutenant géneral de police, faisant les fonctions de maire : [mesures et précautions à prendre lors de la visite de son altesse royale Monseigneur le Duc de Berry]. Nancy Impr. de C.-J. Hissette, 227 rue de Hache. 29 septembre 1814 • 29 septembre 1814 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Déclaration du gouvernement lue, le 21 novembre 1893, au sénat par M. Guérin, Garde des Sceaux, ministre de la Justice et à la chambre des députés par M. Charles Dupuy, président du Conseil, ministre de l'Intérieur / Le président du Conseil, ministre de l'Intérieur, Charles Dupuy. Paris imprimerie des journaux officiels, quai Voltaire, 31. 21 novembre 1893 • 21 novembre 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Déclaration du gouvernement lue, le 30 avril 1896, au sénat par M. Darlan, Garde des Sceaux, ministre de la Justice et à la chambre des députés par M. J. Méline, Président du Conseil, ministre de l'agriculture / Le ministre de l'Intérieur, Barthou. Paris imprimerie des journaux officiels, quai Voltaire, 31. 30 avril 1896 • 30 avril 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Déclaration du gouvernement lue, le 4 novembre 1895, au sénat par M. Louis Ricard, Garde des Sceaux, ministre de la Justice et à la chambre des députés par M. Léon Bourgeois, Président du Conseil, ministre de l'Intérieur / Le président du Conseil, ministre de l'Intérieur, Léon Bourgeois. Paris imprimerie des journaux officiels, quai Voltaire, 31. 4 novembre 1895 • 4 novembre 1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Elections des juges de paix. Avis aux citoyens... Il sera procédé à un second scrutin... [tableau des citoyens qui recevront les suffrages, par arrondissement]... Nancy, le 6 ventôse an 10 [25 février 1802] / Lallemand, maire et Rollin, secrétaire de la municipalité. Nancy C. S. Lamort père et fils, impr. [1802] • [1802] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Extrait des minutes de la secrétaire d'état : avis du conseil d'état, sur l'époque à compter de laquelle la taxe d'entretien des routes doit cesser d'être perçue / Le préfet du département de la Meurthe. Nancy chez Pierre Barbier, imprimeur de la préfecture. 14 août 1806 • 14 août 1806 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Fête anniversaire de la proclamation de la République. Arrêté relatif à la célébration de la journée du 4 mai, comme fête nationale / Mairie de Nancy : Lemoine. Nancy Impr. Hinzelin et Cie, impr. de la mairie, en face de la place du Marché, n° 67. 29 avril 1850 • 29 avril 1850 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Inauguration du chemin de fer de Paris à Nancy ; arrêté : mesure d'ordre pour prévenir les accidents auxquels pourraient donner lieu la circulation des chevaux et des voitures / Ville de Nancy : Lemoine. Nancy Impr. Hinzelin et Cie, impr. de la mairie, en face de la place du Marché, n° 67. 14 juin 1852 • 14 juin 1852 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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[Jugement] : [qui condamne Jean-Pierre Vatelle, volontaire au douzième bataillon de la Haute-Saône, à la peine de mort, pour avoir tenu des propos tendant au rétablissement de la royauté, déserté et servi dans la légion de Mirabeau] / Tribunal criminel du département de la Meurthe. Nancy chez la veuve Bachot, imprimeur du tribunal criminel. 20 janvier 1794 • 20 janvier 1794 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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[Jugement] : [qui condamne Pierre-François Lesbour, volontaire au premier bataillon de Paris, à dix ans de fers, pour avoir déserté dans l'intérieur avec armes et bagages, étant en présence de l'ennemi] / Tribunal criminel militaire près l'armée de Moselle. Metz chez S. Lamort, imprimeur, rue du Palais, n° 10. 23 mai 1794 • 23 mai 1794 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier