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Comité d'hygiène et de sécurité : comptes rendus de réunions (1988-1992, 1996) ; visites : procès-verbaux (1983, 1986, 1989, 1991-1992) ; formation du personnel : notes de service (1983, 1986-1988, 1990, 1992, 1994). • 1983-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

467 W 4

Travaux. – Crèches Clodion, du Haut-du-Lièvre, Saint-Nicolas et Wunschendorf, plan quinquennal : cahier des clauses techniques particulières (1991-1992). • 1991-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

467 W 17

Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé, passation : décision, dossier de l'entreprise ; suivi technique : rapports de visites. • 2001-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 15

Autorisations d'urbanisme : dossier de permis de démolir (arrêté du maire, avis, formulaire de demande), dossier de permis de construire (arrêté du maire, avis, déclaration d'achèvement des travaux, certificat de conformité). • 2003-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 18

Premier projet, réhabilitation et restructuration : rapport d'analyse des offres, programme, compte rendu de réunion préparatoire aux phases de diagnostic et d'avant-projet sommaire, programme, extraits du plan d'occupation des sols (1999). • 1999-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 16

Premier projet, abandon : délibération, procès-verbal de réunion du jury, avant-projet sommaire, diagnostic du bâtiment existant, compte rendu de réunion. • 2001-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 17

Présélection de la maîtrise d'œuvre, première phase : délibérations, procès-verbal de la commission d'ouverture des plis, fiches par candidat, rapport d'analyse des offres, procès-verbal de l'attribution du jury, notifications, projets des quatre entreprises. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 19

Construction, passation : délibérations, procès-verbal d'ouverture des plis, rapport d'analyse des offres, procès-verbal de réunion du jury, note. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 22

Modification du projet : délibérations, avenants, procès-verbal de réunion du jury, notifications, actes spéciaux de sous-traitance, dossiers des entreprises, correspondance. • 2003-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 26

Suivi technique : comptes rendus des réunions préparatoires aux phases esquisse, avant-projet sommaire et avant-projet détaillé, esquisse, avant-projet sommaire, avant-projet détaillé, état des surfaces utiles, descriptif sommaire des ouvrages, comptes rendus des réunions de chantier, correspondance, plans. Suivi financier : dossier de subvention, calendrier financier, correspondance. • 2001-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 27

Contrôle technique, passation : décision, dossier de l'entreprise, notes, planning prévisionnel ; suivi technique : rapports initiaux, attestations de levée des réserves, correspondance. Commission de sécurité : arrêté, avis favorable, signalétique, liste d'émargement des entreprises, correspondance. • 2001-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 28

Fonctionnement de la structure : estimation du budget de fonctionnement, dossier de presse, coupure de presse, notes, correspondance, documentation. • 2005-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 30

Diagnostic de la présence d'amiante dans les foyers-résidences pour personnes âgées de Boudonville, Chevardé (Dieuze), Donop, Guérineau, Haussonville, Mouilleron et Pichon : dossiers techniques. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 7

Mise en conformité sanitaire des structures de petite enfance. – Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé, passation : décision, dossier de l'entreprise, correspondance ; suivi technique : rapports de dossiers d'intervention ultérieure sur l'ouvrage. Contrôle technique, passation : décision, procès-verbal d'ouverture des plis, rapport d'analyse des offres, dossier de l'entreprise, note. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 10