• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 13/10/1969

48. – Suppression du gardiennage du passage à niveau de la ruelle de Vitrimont. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 16/01/1970

7. – Autorisation de transfert d'un crédit à l'intérieur de la section d'investissement. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 16/01/1970

17. – Établissement de devis estimatifs : approbation d'un contrat à passer avec un métreur-vérificateur. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 16/01/1970

18. – Équipement de deux carrefours en signalisation lumineuse : marché de gré à gré. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 16/01/1970

21. – Transfert de l'antenne de télévision, travaux topographiques : avenant à convention. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 16/01/1970

23. – Théâtre municipal : révision des taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 16/01/1970

29. – Subvention versée à la Ville pour l'école d'Architecture de Nancy (expériences pédagogiques). • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 28/02/1970

4b. – Ouverture de crédits à rattacher au budget 1970 (acomptes sur subventions). • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 21/03/1970

IV/1. – Personnel Communal, auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 21/03/1970

V/1. – Bourses d'études à trois étudiants grecs. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 29/06/1970

II/10. – Acquisition de matériel automobile : marché de gré à gré. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 29/06/1970

II/11. – Acquisition de véhicules : marchés de gré à gré. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 29/06/1970

II/13. – Construction d'une piscine olympique à Gentilly : approbation d'un avenant. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 29/06/1970

V/1. – Révision des tarifs d'entrée à la piscine de plein air. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 22/10/1970

I/12. – Répartition de subventions à diverses associations culturelles. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 18/12/1970

I/15. – Autorisation de transfert d'un crédit à l'intérieur de la section d'investissement. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 09/02/1971

I/5. – Pont Vayringe : marché de gré à gré. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 16/02/1971

7. – Autorisation de transfert d'un crédit à l'intérieur de la section d'investissement. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 16/02/1971

12 . – Établissement de devis estimatifs : approbation d'un contrat à passer avec un métreur-vérificateur. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 26/05/1971

II/10. – Acquisition de véhicules poids lourds : marché de gré à gré. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier