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Rapport au comité directeur, délibérations, actes d'engagement, avenants, acte d'engagement et d'avenant de la maitrise d'oeuvre, acte d'engagement du contrôle technique. • 1998-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Estimation du coût prévisionnel des travaux, cahier des clauses techniques particulières, cadre de décomposition du prix global et forfaitaire, pièces relatives aux travaux modificatifs. • 1998-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Dossier concepteur. Avant-projet sommaire : délibération, procès-verbal et rapport d'ouverture des plis, comptes rendus de réunion, notice détaillée, plans. Avant-projet définitif : notice descriptive, estimatif prévisionnel des travaux, plans, bilan des surfaces. • 1998-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Dossier de déclaration de travaux, comptes-rendus de chantier, notice de sécurité, comptes rendus et rapport final de contrôle technique, attestation de levées de réserves, attestation de mise en oeuvre, liste de réserves, procès-verbal de réception de travaux, compte-rendu de réunion, correspondance. • 1999-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Ravalement de façade : plan, coupure de presse, photographies impression papier. • 1995-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Procès-verbaux d'appel d'offres, courriers et rapports de négociation, délibérations, cahier des clauses techniques particulières. • 1983-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Détails quantitatif et estimatif, tableau des finitions, plans du dossier de consultation des entreprises. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Note de présentation, notice de sécurité, plans de l'avant-projet définitif, permis de construire, comptes rendus de réunions de chantiers, plannings, note, fiches de contrôle, listes des réserves et procès-verbaux de réception des travaux. • 1983-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Acte d'engagement, actes de sous-traitance, cahier des charges, plan de situation, cahier des clauses techniques particulières, cadre de décomposition du prix global et forfaitaire, plans du dossier de consultation des entreprises. • 2000-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Conventions de financement, cahier des clauses techniques particulières, cadre de décomposition du prix global et forfaitaire, devis quantitatif estimatif, actes d'engagement (par lots). • 1992-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Actes d'engagement, procès-verbaux de réception, dossier de passation (notes, note explicative, délibérations, avenants, acte d'engagement du concepteur), devis quantitatif estimatif. • 1994-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Notes, décision, liste des réserves, 32 photographies positives (impression laser, couleur, sans date), correspondance. • 1998-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Aménagement des espaces internes : marché relatif aux finitions des espaces internes (1991-1992) ; cour d'honneur : comptes-rendus de chantier, dossier de l'entreprise, 8 plans (1985-1992) ; cour centrale : cahier des clauses administratives particulières, règlement particulier d'appel d'offres, plans (1987-1992). • 1985-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Construction et aménagement : démolition préliminaire aux travaux (1988) ; projet, programme, descriptif des bâtiments, récapitulatif des travaux, dossier relatif au sondage des sols, comptes-rendus de chantier (1988-1990). • 1988-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier