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Historique

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2008, n° 1-21. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 815

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

2009, n° 1-32. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 816

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

2010, n° 1-26. • 2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 817

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

2013, n° 1-28. • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 820

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

2014, n° 1-30. • 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 821

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

2015, n° 1-20. • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 822

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

Autorisations temporaires de travaux sur immeuble classé • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 823

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

2013, n° 1. • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 823

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

1988, n° 44, 133, 384. • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 242

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

Autorisations d'installation de clôture et de travaux divers • 1985-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 243, 811-813

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

1985, n° 901, 1673. 1986, n° 589. 1988, n° 302. • 1985-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 243

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

2006, n° 1-4. • 2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 812

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

2007, n° 1-4. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 813

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

Autorisations d'abattage d'arbres • 1986-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 244

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

1986, n° 456, 483. 1987, n° 599. 1988, n° 558. 1989, n° 714. • 1986-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 244

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

Affaires particulières et contentieux • 1982-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

34 W 1-16, 681 W 1-29, 31-72, 74-348, 350-438, 955 W 71-153, 155-186

Sujet : urbanisme

20e-Corps (avenue du), n° 12. – Locaux de la société Auto industrie de l'Est, aménagement. • 1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 340

Sujet : urbanisme • contentieux administratif

Fonction : aménagement

Type : plan

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps

20e-Corps (avenue du), n° 42. – Maison de retraite, construction. • 1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 295

Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement médico-social

Fonction : construction

Type : plan

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps

20e-Corps (avenue du), n° 66. – Immeuble, restructuration. • 1987-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 138

Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aménagement du territoire

Type : plan

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps

20e-Corps (avenue du), n° 68. – Résidence étudiante, construction. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 323

Sujet : urbanisme • contentieux administratif • résidence universitaire • logement collectif

Fonction : construction

Type : plan

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps